Mentions légales complémentaires

1. Objet de la présente déclaration

La présente Déclaration juridique complémentaire a pour vocation de fournir des informations additionnelles concernant l’utilisation du Site, la consultation de ses contenus ainsi que les responsabilités respectives des utilisateurs et de l’exploitant du Site.

Elle complète les autres documents et politiques applicables publiés sur le Site, notamment les Conditions de Vente, la Politique de Confidentialité, la Politique relative aux Cookies, la Politique de Livraison, la Politique de Retours, Remboursements et Échanges, ainsi que toute autre politique applicable.


2. Références aux autres politiques du Site

Les règles spécifiques relatives aux sujets suivants font l’objet de documents dédiés accessibles sur le Site :

  • les commandes ;

  • les paiements ;

  • les modalités de livraison ;

  • les retours, remboursements et échanges ;

  • la protection des données personnelles ;

  • l’utilisation des Cookies ;

  • les taxes applicables et les livraisons effectuées selon le régime DDP.

Les utilisateurs sont invités à consulter ces documents afin de prendre connaissance des dispositions particulières applicables à chaque domaine concerné.


3. Exactitude et mise à jour des informations

L’exploitant du Site met en œuvre des efforts raisonnables afin de fournir des informations exactes, complètes et régulièrement actualisées.

Toutefois, malgré les procédures de contrôle mises en place, certaines informations peuvent occasionnellement contenir des erreurs involontaires, des omissions ou des imprécisions.

Les contenus publiés sur le Site sont communiqués à titre informatif et peuvent être modifiés, corrigés ou mis à jour à tout moment dans le respect de la réglementation applicable, sans obligation de préavis.


4. Présentation visuelle des produits

Les photographies, illustrations, graphiques, représentations visuelles, descriptions et autres éléments figurant sur le Site ont principalement pour objet de présenter les produits proposés.

En raison notamment des paramètres d’affichage des écrans, des conditions de prise de vue, des caractéristiques des matériaux utilisés ou de certaines adaptations du processus de fabrication, de légères différences peuvent exister entre les visuels affichés et les produits effectivement livrés.

Ces éventuelles variations n’affectent pas les caractéristiques essentielles ni les fonctions principales des produits concernés.


5. Disponibilité et accessibilité du Site

L’exploitant du Site s’efforce de maintenir un accès continu aux services et contenus proposés.

Néanmoins, l’accès au Site peut être temporairement limité, suspendu ou interrompu en raison notamment :

  • d’opérations de maintenance ;

  • de mises à jour techniques ;

  • de perturbations des réseaux de communication ;

  • d’incidents techniques ;

  • d’événements échappant au contrôle raisonnable de l’exploitant.

Dans les limites autorisées par la législation applicable, l’exploitant du Site ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d’une indisponibilité temporaire du Site.


6. Liens vers des ressources externes

Le Site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites internet, services ou ressources exploités par des tiers.

Ces liens sont proposés exclusivement à titre pratique ou informatif.

L’exploitant du Site n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs modalités de fonctionnement.


7. Droits de propriété intellectuelle

Sous réserve des droits pouvant appartenir légitimement à des tiers, les textes, images, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes ainsi que tout autre contenu publié sur le Site bénéficient de la protection accordée par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, adaptation, extraction ou utilisation, totale ou partielle, du contenu du Site sans autorisation préalable peut être limitée, interdite ou soumise aux conditions prévues par la réglementation applicable.


8. Obligations et responsabilités des utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et réglementations applicables et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.

L’utilisateur demeure responsable des informations qu’il fournit ainsi que de l’utilisation de ses identifiants, mots de passe et autres moyens d’accès associés à son compte.


9. Révision de la présente déclaration

La présente Déclaration juridique complémentaire peut faire l’objet de modifications afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou opérationnelles.

Toute version mise à jour devient applicable à compter de sa publication sur le Site.

Lorsque la réglementation l’exige, les modifications importantes peuvent être portées à la connaissance des utilisateurs par tout moyen approprié.

Panier

Chargement